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Marques déposées par la société EARL PIERRE SELLE
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LA GUILLOTTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GUILLOTTE
EARL PIERRE SELLE, EARL

Numéro de dépôt :
4152796
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2025
LA GUILLOTTE de EARL PIERRE SELLE

Présentation de la marque LA GUILLOTTE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2015 par la société EARL PIERRE SELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GUILLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la société EARL PIERRE SELLE domicilié(e) CHATEAU BOUISSEL, 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 232 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PIERRE SELLE, Mme. ANNE-MARIE SELLE domicilié(e) CHATEAU BOUISSEL, 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France.

La marque LA GUILLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GUILLOTTE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

EARL PIERRE SELLE a également déposé les autres marques suivantes : BOUISSEL


EARL PIERRE SELLE, EARL - CHATEAU BOUISSEL, 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France - SIREN 381232222


EARL PIERRE SELLE, Mme. ANNE-MARIE SELLE - CHATEAU BOUISSEL, 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.